Mentions légales

Mentions légales

www.plantonsledecor.fr, site officiel d'une opération de commandes groupées d'arbres, arbustes et de variétés anciennes du Nord et du Pas de Calais, initiée et coordonnée par Espaces naturels régionaux.

Adresse :

Espaces naturels régionaux
 6, rue du Bleu Mouton - BP 70073
 59 028 Lille cedex
 Tel : 03.20.12.89.12

Directeur de la publication : Guislain CAMBIER, président d'ENRx
Webmaster : Véronique BERTOUX
Crédit photos : Olivier DELVAUX (ENRx), Samuel DHOTE, Frédéric DUJARDIN

Réalisation technique : Société PLUME - www.plume.fr/
Système de Gestion de Contenu : DRUPAL 7

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Hébergeur : Claranet - 18-20, rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.plantonsledecor.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.plantonsledecor.fr sont donc invités à les consulter de
manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Espaces naturels régionaux, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs
les dates et heures de l’intervention.
Le site www.plantonsledecor.fr est mis à jour régulièrement par Véronique BERTOUX et Isabelle Crincket. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Liens hypertextes et cookies:

Sur autorisation préalable et expresse, Espaces Naturels Régionaux permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 
Les liens hypertexte présents sur le site officiel d'Espaces Naturels Régionaux et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité d'Espaces Naturels Régionaux quant au contenu de ces sites.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
- Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
- Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur :  utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour  désactiver les cookies.
- Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.
- Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences.  Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.
 

Cookies strictement nécessaires à l’utilisation du service demandé.
Ils permettent l'utilisation des principales fonctionnaliés du site comme, l'accès à votre compte personnel, ou encore de mémoriser les préférences d'affichage de votre terminal (langues, paramètres d'affichage) et d'en tenir compte lors de vos visites, selon la charte graphique et les logiciels de visualisation ou de lecture de votre terminal. Ils nous permettent aussi de lier entre elles les différentes pages consultées pour vous assurer une navigation

Cookies de mesure d’audience et de statistiques.

Ils nous permettent de faire vivre le site et d’établir des statistiques et comptages de fréquentation et d'utilisation de ses rubriques et contenus, pour réaliser des études afin d’améliorer le contenu (mesure du nombre de visites, de pages vues ou encore de l'activité des visiteurs sur le site et de leur fréquence de retour). Ils nous permettent également d’analyser la navigation des internautes afin d’améliorer notre service ou de détecter des dysfonctionnements.
En effet, les serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu.
Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part d'Espaces naturels régionaux.
Conformément à l'article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, chaque client du site plantonsledecor.fr, peut modifier ses coordonnées dans son espace client. Il peut également nous adresser par courrier postal à : 

 

Espaces naturels régionaux 
Adresse : 6, rue du Bleu Mouton - BP 70073 - 59 028 Lille cedex
Coordonnées téléphoniques et mail : 03.20.12.89.12 
plantonsledecor@enrx.fr

Informatique et Liberté :


www.plantonsledecor.fr, propriété d'Espaces naturels régionaux  a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En conséquence le site respecte totalement les règles émises par la CNIL. 

Droit d'auteur, droits sur les textes, photos, vidéos et dessins :

Le présent site constitue une œuvre dont les Espaces Naturels Régionaux sont l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d'Espaces naturels régionaux ou de tiers ayant autorisé Espaces naturels régionaux à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

  •  Gratuité de la diffusion,
  •  Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  •  Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site www.plantonsledecor.fr "

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site www.plantonsledecor.fr, peuvent être recueillis : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.plantonsledecor.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause, Espaces naturels régionaux ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.plantonsledecor.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site http://www.plantonsledecor.fr/ l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.plantonsledecor.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Espaces naturels régionaux et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://www.plantonsledecor.fr/

Mise en garde générale :
Espaces naturels régionaux s’efforce de fournir sur le site www.plantonsledecor.fr des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations sur le site www.plantonsledecor.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.plantonsledecor.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail : plantonsledecor@enrx.fr
 

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.plantonsledecor.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.